VITIPLAN
Présentation de la marque VITIPLAN
Déposée le 3 décembre 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITIPLAN est expirée depuis le 3 décembre 1996.
FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19