PLAN EMERAUDE
Présentation de la marque PLAN EMERAUDE
Déposée le 5 novembre 1991 par la société FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLAN EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAN EMERAUDE est expirée depuis le 5 novembre 2011.
FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2001 n°2207469 - Publication au BOPI 2001-10-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14