Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN EMERAUDE
FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
1186745
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PLAN EMERAUDE

Déposée le 6 novembre 1981 par l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLAN EMERAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE domicilié(e) 14, rue de la Madeleine, 28200 CHATEAUDUN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PLAN EMERAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque PLAN EMERAUDE est expirée depuis le 6 novembre 1991.

FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : TERME CENTRE , MONE CENTRE , SERVICES VERTS , SERVIPLUS , PATRIVAL , OBLICENTRE , OPTION ARC-EN-CIEL , AGRI TONIC , AGRI - APPRO , REVENU 20


FEDERATION REGIONALE DES CAISSES DE CREDIT MUTUEL DU CENTRE (Association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - 14, rue de la Madeleine, 28200 CHATEAUDUN. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

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