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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE
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PB PLAN BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB PLAN BLEU
FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1240888
Date de dépôt :
03/05/1983
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
03/05/1993
PB PLAN BLEU de FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE

Présentation de la marque PB PLAN BLEU

Déposée le 3 mai 1983 par l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PB PLAN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE domicilié(e) 27, rue de la Miséricorde, 14000 CAEN. - France.

La marque PB PLAN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240888.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB PLAN BLEU est expirée depuis le 3 mai 1993.

FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : TERME CENTRE , MONE CENTRE , SERVICES VERTS , SERVIPLUS , PATRIVAL , OBLICENTRE , OPTION ARC-EN-CIEL , AGRI TONIC , AGRI - APPRO , REVENU 20


FEDERATION REGIONALE des CAISSES de CREDIT MUTUEL de NORMANDIE (Association Loi 1901) - 27, rue de la Miséricorde, 14000 CAEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Contrat d'Epargne.