Fédération Régionale des Agrobiologistes de Champagne-Ardenne – FRAB Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3363910
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
Présentation de la marque BIO CHAMPARDENNE
Déposée le 3 juin 2005 par l'association loi 1901 Fédération Régionale des Agrobiologistes de Champagne-Ardenne – FRAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO CHAMPARDENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Régionale des Agrobiologistes de Champagne-Ardenne – FRAB domicilié(e) BP 525, Route de Suippes, Complexe Agricole du Mont Bernard,51009 CHÂLONS EN CHAMPAGNE - 51009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 284 553 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRAB Champagne-Ardenne domicilié(e) BP 525, Route de Suippes, Complexe Agricole du Mont Bernard,51009 CHÂLONS EN CHAMPAGNE - 51009 - France.
La marque BIO CHAMPARDENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO CHAMPARDENNE est expirée depuis le 3 juin 2015.
Fédération Régionale des Agrobiologistes de Champagne-Ardenne – FRAB a également déposé les autres marques suivantes : La Terre est notre métier
Fédération Régionale des Agrobiologistes de Champagne-Ardenne – FRAB Association Loi 1901 - BP 525, Route de Suippes, Complexe Agricole du Mont Bernard,51009 CHÂLONS EN CHAMPAGNE - 51009 - France - SIREN 431284553
FRAB Champagne-Ardenne - BP 525, Route de Suippes, Complexe Agricole du Mont Bernard,51009 CHÂLONS EN CHAMPAGNE - 51009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires, beurre, charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine. Sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; céréales en grains non travaillées, plantes, plants ; arbres (végétaux) ; fourrages. Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, nectars de fruits, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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