Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP'ARBO
FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3569098
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2018
CAP\'ARBO de FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES

Présentation de la marque CAP'ARBO

Déposée le 10 avril 2008 par FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'ARBO »

Le déposant est FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLESTODO domicilié(e) 140, BOULEVARD DE LA LIBERTE, BP 1177,59013 LILLE - 59013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDON NORD PAS DE CALAIS domicilié(e) 265, RUE BECQUEREL, BP 74,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'ARBO est expirée depuis le 10 avril 2018.

FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES a également déposé les autres marques suivantes : FREDON Nord Pas-de-Calais La santé des végétaux , STATION D ETUDES SUR LES LUTTES BIOLOGIQUE INTEGREE ET RAISONNEE


FEDERATION REGIONALE DE DEFENSE CONTRE LES ORGANISMES NUISIBLES SYNDICAT PROFESSIONNEL - 140, BOULEVARD DE LA LIBERTE, BP 1177,59013 LILLE - 59013 - France


FREDON NORD PAS DE CALAIS - 265, RUE BECQUEREL, BP 74,62750 LOOS EN GOHELLE - 62750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.