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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE
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"Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance".
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance".
FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3821438
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2021
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Présentation de la marque "Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance".

Déposée par voie électronique le 7 avril 2011 par l'association loi 1901 FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance". » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE domicilié(e) 47 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE domicilié(e) 47 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

La marque "Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance". a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance". est expirée depuis le 7 avril 2021.

FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRESENCE PROTESTANTE , PROTESTANTS EN FETE , La Bible en 6 ans


FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901 - 47 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


FEDERATION PROTESTANTE DE FRANCE - 47 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; Papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; foulards ; cravates ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.