La Bible en 6 ans
Présentation de la marque La Bible en 6 ans
Déposée le 15 juin 2006 par l'association loi 1901 Fédération protestante de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bible en 6 ans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Bible en 6 ans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Bible en 6 ans arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.
Fédération protestante de France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620616 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-06-10