France Photographie Fédération Photographique de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
France Photographie Fédération Photographique de France
Fédération Photographique de France, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3897884
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
Présentation de la marque France Photographie Fédération Photographique de France
Déposée le 16 février 2012 par l'association loi 1901 Fédération Photographique de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « France Photographie Fédération Photographique de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Photographique de France domicilié(e) 5 rue Jules – Vallès - 75011 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTPENSIER AVOCATS, M. FRETY Edmond-Claude domicilié(e) 2 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France.
La marque France Photographie Fédération Photographique de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Photographique de France, Association Loi 1901 - 5 rue Jules – Vallès - 75011 - PARIS - France
MONTPENSIER AVOCATS, M. FRETY Edmond-Claude - 2 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, boîtes en carton, affiches, cartes, livres, journaux, revues, albums, clichés, catalogues, prospectus, publications imprimées, périodiques, brochures, calendriers, sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, reproduction de documents, services de revues de presse ;
Service de télécommunications. Transmission d'informations, d'images ou de données par voie télématique. Communication par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données fourniture de forums de discussion sur l'Internet, transmission de messages, transmission de fichiers numériques ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à but culturels ou éducatifs, services de clubs [divertissement ou éducation], informations en matière de divertissement, informations en matière d'éducation, publication de livres, organisation de loteries, micro-édition, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires.
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