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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Opéra
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GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT
Fédération Opéra, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3742971
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT de Fédération Opéra

Présentation de la marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT

Déposée le 1 juin 2010 par l'association loi 1901 Fédération Opéra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Opéra domicilié(e) 9 Place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 170 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Opéra domicilié(e) 9 Place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742971.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA PERIT UT VIVAT est expirée depuis le 1 juin 2020.

Fédération Opéra a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge Traditionnelle et Symbolique , Grandes Loges Traditionnelles et Symboliques Unies , GRANDE LOGE TRADITIONNELLE ET SYMBOLIQUE OPERA


Fédération Opéra, Association Loi 1901 - 9 Place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 393170766


Fédération Opéra - 9 Place Henri Barbusse - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.