LES ATELIERS DE LA VILLE

FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE (Association Loi 1901)

Présentation de la marque LES ATELIERS DE LA VILLE

Déposée le 1 février 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ATELIERS DE LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE domicilié(e) 12, cité Malesherbes, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent CAPUTO Fédération Nationale Léo Lagrange - France.

La marque LES ATELIERS DE LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ATELIERS DE LA VILLE est expirée depuis le 1 février 2004.

FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LEO LAGRANGE FEDERATION NATIONALE , DU SENS A L ACTION NOTRE PROJET EDUCATIF , TEMPS LIVRES , INSTEP , Avec les jeunes pour que le monde progresse , ECOLE REGIONALE DES METIERS DE L'ANIMATION - E.R.M.A. , leo lagrange , FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE , LEO LAGRANGE FEDERATION NATIONALE , ECOLE NATIONALE DES METIERS DE L'ANIMATION -E.N.M.A.