Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTEP
FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE Association régie par la loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3340434
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
INSTEP de FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE

Présentation de la marque INSTEP

Déposée le 2 février 2005 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE domicilié(e) 153 Avenue Jean Lolive,93695 PANTIN Cedex - 93695 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 405 870 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE domicilié(e) 153 Avenue Jean Lolive,93695 PANTIN Cedex - 93695 - France.

La marque INSTEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTEP est expirée depuis le 2 février 2015.

FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE a également déposé les autres marques suivantes : LEO LAGRANGE FEDERATION NATIONALE , DU SENS A L ACTION NOTRE PROJET EDUCATIF , TEMPS LIVRES , Avec les jeunes pour que le monde progresse , ECOLE REGIONALE DES METIERS DE L'ANIMATION - E.R.M.A. , leo lagrange , FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE , LEO LAGRANGE FEDERATION NATIONALE , ECOLE NATIONALE DES METIERS DE L'ANIMATION -E.N.M.A. , J'AGIS POUR NOS DROITS


FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE Association régie par la loi 1901, reconnue d'utilité publique - 153 Avenue Jean Lolive,93695 PANTIN Cedex - 93695 - France - SIREN 784405870


FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE - 153 Avenue Jean Lolive,93695 PANTIN Cedex - 93695 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Education ; formation ; divertissement : activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.