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Marques déposées par FEDERATION NATIONALE HELICICOLE
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ENEF (Escargot Né et Elevé en France)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENEF (Escargot Né et Elevé en France)
FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3891678
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/01/2022
ENEF (Escargot Né et Elevé en France) de FEDERATION NATIONALE HELICICOLE

Présentation de la marque ENEF (Escargot Né et Elevé en France)

Déposée le 25 janvier 2012 par FEDERATION NATIONALE HELICICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ENEF (Escargot Né et Elevé en France) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, ASSOCIATION domicilié(e) 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, M. guedon louis-marie domicilié(e) 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France.

La marque ENEF (Escargot Né et Elevé en France) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENEF (Escargot Né et Elevé en France) est expirée depuis le 25 janvier 2022.

FEDERATION NATIONALE HELICICOLE a également déposé les autres marques suivantes : FNH France Escargot , FNH France Escargot


FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, ASSOCIATION - 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France


FEDERATION NATIONALE HELICICOLE, M. guedon louis-marie - 14 avenue de Bretagne - 61000 - ALENCON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.