Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE
/
Marmite des Familles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marmite des Familles
FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3806020
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
Marmite des Familles de FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE

Présentation de la marque Marmite des Familles

Déposée le 11 février 2011 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marmite des Familles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE domicilié(e) 28 place Saint George - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE domicilié(e) 28 place Saint George - 75009 - PARIS - France.

La marque Marmite des Familles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marmite des Familles est expirée depuis le 11 février 2021.


FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE, Association loi 1901 - 28 place Saint George - 75009 - PARIS - France - SIREN 784411829


FEDERATION NATIONALE FAMILLES DE FRANCE - 28 place Saint George - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.