Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RURATHLON
FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
94504833
Date de dépôt :
02/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2004

Présentation de la marque RURATHLON

Déposée le 2 février 1994 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RURATHLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL domicilié(e) 1, rue Ste Lucie, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural - France.

La marque RURATHLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RURATHLON est expirée depuis le 2 février 2004.

FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL a également déposé les autres marques suivantes : JEUX DE PALETS , milieu rural , FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL


FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL Association Loi 1901 - 1, rue Ste Lucie, 75015 PARIS - France


Fédération Nationale du Sport en Milieu Rural - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Organisation de manifestations sportives