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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL
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milieu rural
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

milieu rural
FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3962960
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
milieu rural de FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL

Présentation de la marque milieu rural

Déposée le 22 novembre 2012 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « milieu rural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL domicilié(e) 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNSMR, M. Pasquier Guillaume domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque milieu rural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque milieu rural est expirée depuis le 22 novembre 2022.

FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL a également déposé les autres marques suivantes : JEUX DE PALETS , RURATHLON , FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL


FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL, ASSOCIATION LOI 1901 - 1 rue Sainte Lucie - 75015 - PARIS - France


FNSMR, M. Pasquier Guillaume - 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.