JEUX DE PALETS
Présentation de la marque JEUX DE PALETS
Déposée le 12 mai 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEUX DE PALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque JEUX DE PALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX DE PALETS est expirée depuis le 12 mai 2013.
FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383268 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25