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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL
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FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL
FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4083446
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2024
FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL de FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL

Présentation de la marque FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL

Déposée par voie électronique le 11 avril 2014 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL, M. Guillaume Pasquier domicilié(e) 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France.

La marque FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION NATIONALE SPORT EN MILIEU RURAL est expirée depuis le 11 avril 2024.

FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL a également déposé les autres marques suivantes : JEUX DE PALETS , RURATHLON , milieu rural


FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL, Association loi 1901 - 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France


FEDERATION NATIONALE DU SPORT EN MILIEU RURAL, M. Guillaume Pasquier - 1 rue sainte lucie - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.