Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
FEDERATION NATIONALE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE L'AUTOMOBILE (F.N.C.A.A.)

Numéro de dépôt :
1199106
Date de dépôt :
15/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A de FEDERATION NATIONALE DU COMMERCE ET DE L\'ARTISANAT DE L\'AUTOMOBILE (F.N.C.A.A

Présentation de la marque A

Déposée le 15 juillet 1981 par FEDERATION NATIONALE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE L'AUTOMOBILE (F.N.C.A.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE L'AUTOMOBILE (F.N.C.A.A.) domicilié(e) 140, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, (Syndicat, loi de 1884.) - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FEDERATION NATIONALE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE L'AUTOMOBILE (F.N.C.A.A a également déposé les autres marques suivantes : VULCAIN GARAGE , VULCAIN CARROSSERIE , F E D I S , CORTEX 2000 , LE GARAGE MULTI SERVICES , (Marque figurative) , VULCAIN TURBO , FNCAA QUALITE-SECURITE , CENTARAUTO SARL


FEDERATION NATIONALE DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT DE L'AUTOMOBILE (F.N.C.A.A.) - 140, Boulevard Haussmann, 75008 PARIS, (Syndicat, loi de 1884.) - France


Inscription le 19 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150590 - Publication au BOPI 1992-10-19

Lubrifiants, véhicules, imprimés, journaux et périodiques constructions et réparations, transport et entrepôt

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.