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Marques déposées par Fédération Nationale du BoisTODO
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THT Bois traités par haute température
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THT Bois traités par haute température
Fédération Nationale du Bois, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4020816
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
THT Bois traités par haute température de Fédération Nationale du Bois

Présentation de la marque THT Bois traités par haute température

Déposée le 15 juillet 2013 par Fédération Nationale du BoisTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « THT Bois traités par haute température » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est Fédération Nationale du BoisTODO domicilié(e) 6 rue François 1er - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 178 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale du Bois, Mle Berwick Caroline domicilié(e) 6 rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque THT Bois traités par haute température a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THT Bois traités par haute température est expirée depuis le 15 juillet 2023.

Fédération Nationale du Bois a également déposé les autres marques suivantes : WWW.BOIS-FRANCAIS.FR , DE-bois de france.fr , B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE


Fédération Nationale du Bois, Syndicat professionnel - 6 rue François 1er - 75008 - PARIS - France - SIREN 784178014


Fédération Nationale du Bois, Mle Berwick Caroline - 6 rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634507 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Sciage ; rabotage.