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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU BOIS
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B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE
FEDERATION NATIONALE DU BOIS (Syndicat Professionnel - Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98764334
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2008

Présentation de la marque B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE

Déposée le 15 décembre 1998 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DU BOIS domicilié(e) 1, place André Malraux, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DU BOIS - France.

La marque B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.O.I.S. BREVET ORIGINE IDENTIFIEE SCIAGE est expirée depuis le 15 décembre 2008.

FEDERATION NATIONALE DU BOIS a également déposé les autres marques suivantes : WWW.BOIS-FRANCAIS.FR , DE-bois de france.fr , THT Bois traités par haute température


FEDERATION NATIONALE DU BOIS (Syndicat Professionnel - Loi 1901) - 1, place André Malraux, 75001 PARIS - France


FEDERATION NATIONALE DU BOIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Bois d'oeuvre Bois de construction Bois de placage Bois de sciage Bois façonnés Bois mi-ouvrés Traverses de chemin de fer non métalliques Bois bruts Bois en grumes Abattage et débitage du bois Rabotage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.