Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUBERGE GOURMANDE
Fédération Nationale des Tables & Auberges de France (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
3109502
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011
AUBERGE GOURMANDE de Fédération Nationale des Tables & Auberges de France

Présentation de la marque AUBERGE GOURMANDE

Déposée le 4 juillet 2001 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Tables & Auberges de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUBERGE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale des Tables & Auberges de France domicilié(e) 2 Rue Lanternières, B.P. 47, 31012 TOULOUSE Cédex 06 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VILLAUME-HAOULI Fédération Nationale des Tables & Auberges de France - France.

La marque AUBERGE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBERGE GOURMANDE est expirée depuis le 4 juillet 2011.

Fédération Nationale des Tables & Auberges de France a également déposé les autres marques suivantes : AUBERGES & TERROIRS DE FRANCE , AUBERGE MONTAGNE


Fédération Nationale des Tables & Auberges de France (Association loi 1901) - 2 Rue Lanternières, B.P. 47, 31012 TOULOUSE Cédex 06 - France


Serge VILLAUME-HAOULI Fédération Nationale des Tables & Auberges de France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Fruits et légumes frais Service de publicité, service de promotion des ventes pour des tiers, conseils en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires, organisation d'expositions à but commercial et/ou publicitaire. Restauration (alimentation), services hôteliers, services d'hébergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.