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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT "CENTRACHAT"
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CA CENTRACHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA CENTRACHAT
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT "CENTRACHAT" (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1629152
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2000
CA CENTRACHAT de FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT \

Présentation de la marque CA CENTRACHAT

Déposée le 16 novembre 1990 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT "CENTRACHAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CA CENTRACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT "CENTRACHAT" domicilié(e) 101 Rue Tronchet, 69006 LYON - France.

La marque CA CENTRACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629152.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA CENTRACHAT est expirée depuis le 16 novembre 2000.

FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT "CENTRACHAT" a également déposé les autres marques suivantes : ARDENCE , DYNAFIOUL


FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS VOYAGEURS - GROUPEMENT "CENTRACHAT" (Association loi 1901) - 101 Rue Tronchet, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Meubles, glaces (miroir) cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.-Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.