FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS EN COMBUSTIBLES ET CARBURANTS DE FRANCE (Syndicat professionnel)
Numéro de dépôt :
1431214
Date de dépôt :
19/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/1997
Présentation de la marque ARDENCE
Déposée le 19 octobre 1987 par FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS EN COMBUSTIBLES ET CARBURANTS DE FRANCE (Syndicat professionnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS EN COMBUSTIBLES ET CARBURANTS DE FRANCE (Syndicat professionnel), domicilié(e) 114, avenue de Wagram, 75008 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOMEN - France.
La marque ARDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDENCE est expirée depuis le 19 octobre 1997.
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS EN COMBUSTIBLES ET CARBURANTS DE FRANCE (Syndicat professionnel a également déposé les autres marques suivantes : DYNAFIOUL , CA CENTRACHAT
FEDERATION NATIONALE DES SYNDICATS DE NEGOCIANTS EN COMBUSTIBLES ET CARBURANTS DE FRANCE (Syndicat professionnel) - 114, avenue de Wagram, 75008 PARIS. - France
NOMEN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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