Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERROIRS ENGAGES SAPEURS POMPIER DE FRANCE
Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France

Numéro de dépôt :
4562254
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
TERROIRS ENGAGES SAPEURS POMPIER DE FRANCE de Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France

Présentation de la marque TERROIRS ENGAGES SAPEURS POMPIER DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERROIRS ENGAGES SAPEURS POMPIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline Goujout domicilié(e) 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France.

La marque TERROIRS ENGAGES SAPEURS POMPIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIRS ENGAGES SAPEURS POMPIER DE FRANCE arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France a également déposé les autres marques suivantes : Pompiers.tv , , ZZZOUPS! , Institut français de la sécurité civile , IFRASEC Institut français de sécurité civile , POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Pompiers de France , Club des Sapeurs-Pompiers de France , RECOMMANDE PAR SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE , Fondation des Sapeurs-Pompiers de France


Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France - 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France


Madame Caroline Goujout - 32 rue Bréguet - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; services de téléconférences ;

Informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.