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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS
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Les fruits de nos terroirs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les fruits de nos terroirs
FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3410976
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016
Les fruits de nos terroirs de FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS

Présentation de la marque Les fruits de nos terroirs

Déposée le 14 février 2006 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les fruits de nos terroirs »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS domicilié(e) 60 rue du faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 983 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS domicilié(e) 60 rue du faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fruits de nos terroirs est expirée depuis le 14 février 2016.

FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Les fruits de chez nous , Les fruits d'ici , Les fruits d'ici , Les fruits de nos terroirs


FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS ASSOCIATION LOI 1901 - 60 rue du faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France - SIREN 392983094


FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS - 60 rue du faubourg Poissonnière,75010 PARIS - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ; Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.