Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGTTODO
/
la cgt Fédération sociétés d'études
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la cgt Fédération sociétés d'études
FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGT, SYNDICAT PROFESSIONNEL

Numéro de dépôt :
3890415
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
DEPOT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
la cgt Fédération sociétés d\'études de FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D\'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGT

Présentation de la marque la cgt Fédération sociétés d'études

Déposée le 8 février 2012 par FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DEPOT ELECTRONIQUE PARIS), la marque française « la cgt Fédération sociétés d'études » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGTTODO domicilié(e) 263 RUE DE PARIS, CASE 421 - 93514 - MONTREUIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 785 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGT, M. LECHAT NOËL domicilié(e) 263 RUE DE PARIS, CASE 421 - 93514 - MONTREUIL CEDEX - France.

La marque la cgt Fédération sociétés d'études a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la cgt Fédération sociétés d'études est expirée depuis le 8 février 2022.


FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGT, SYNDICAT PROFESSIONNEL - 263 RUE DE PARIS, CASE 421 - 93514 - MONTREUIL CEDEX - France - SIREN 327785473


FEDERATION NATIONALE DES PERSONNELS DES SOCIETES D'ETUDES DE CONSEIL ET DE PREVENTION CGT, M. LECHAT NOËL - 263 RUE DE PARIS, CASE 421 - 93514 - MONTREUIL CEDEX - France


Republication pour erratum - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Errata de la publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Services juridiques.