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Marques déposées par Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France
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AF3P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AF3P
Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
4057312
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
27/12/2023
AF3P de Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France

Présentation de la marque AF3P

Déposée le 27 décembre 2013 par Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AF3P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France, Association loi de 1901 domicilié(e) BP 14 - 29393 - QUIMPERLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France, Association loi de 1901 domicilié(e) BP 14 - 29393 - QUIMPERLE - France.

La marque AF3P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF3P est expirée depuis le 27 décembre 2023.


Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France, Association loi de 1901 - BP 14 - 29393 - QUIMPERLE - France


Fédération Nationale des Pêcheurs Plaisanciers et Sportifs de France, Association loi de 1901 - BP 14 - 29393 - QUIMPERLE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633103 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633102 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

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