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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES
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PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE
FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES. (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1693896
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001
PAYS COTIER PAYS D\'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE de FEDERATION NATIONALE DES PAYS D\'ACCUEIL TOURISTIQUES

Présentation de la marque PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE

Déposée le 13 juin 1991 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES domicilié(e) 1 Place A. Briand BP 558, 35305 FOUGERES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel COINTAT - France.

La marque PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS COTIER PAYS D'ACCUEIL COTIER PAYS COTIER TOURISTIQUE est expirée depuis le 13 juin 2001.

FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FNPAT FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES , Relais de Pays , PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUE FNPAT , TARTINE GOURMANDE TARTINE DE TERROIR , PAYS D'ACCUEIL LA FRANCE COTE COEUR , TARTINE DE PAYS , LA BOUTIQUE DU TOURISME VERT , QUALITOUR


FEDERATION NATIONALE DES PAYS D'ACCUEIL TOURISTIQUES. (Association Loi 1901) - 1 Place A. Briand BP 558, 35305 FOUGERES CEDEX - France


Monsieur Michel COINTAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Edition de livres et de revues, conseils touristiques, circuits et séjours touristiques, service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, agence de tourisme et de voyage, réservation de places

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.