Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR ET PATRIMOINE
Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative Association

Numéro de dépôt :
97698742
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2017

Présentation de la marque TERROIR ET PATRIMOINE

Déposée le 10 octobre 1997 par la société Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR ET PATRIMOINE »

Le déposant est la société Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative Association domicilié(e) 11 rue du Faubourg Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2347469) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 324 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.N.O.T.S.I. domicilié(e) 11 rue du Faubourg Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2347469) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERROIR ET PATRIMOINE est expirée depuis le 10 octobre 2017.

Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative Association a également déposé les autres marques suivantes : I CHEQUEMPLOI TOURISME FNOTSI AU SERVICE DES EMPLOIS DU TOURISME , I OFFICES DE TOURISME DE FRANCE , Animateur Numérique de Territoire , TOURISME.FR , I SYNDICQT D INITIATIVE , METTEUR EN SCENE NUMERIQUE DE TERRITOIRE , CHAMBRE D'HOTES PAR VOTRE OFFICE DE TOURISME I VALIDEE , Animation Numérique de Territoire , I OFFICE DE TOURISME


Fédération Nationale des Offices de Tourisme et Syndicats d'Initiative Association - 11 rue du Faubourg Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2347469) - 75009 - France - SIREN 784324352


F.N.O.T.S.I. - 11 rue du Faubourg Poissonnière,75009 PARIS (dossier no 2347469) - 75009 - France


Renouvellement avec limitation le 23 juillet 2007 n°2347469 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Publicité, distribution de prospectus. Edition de livres, de revues. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Loterie, filmage sur bandes vidéo. Restauration, hébergement temporaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.