QUALIVER
Présentation de la marque QUALIVER
Déposée le 10 novembre 1983 par FEDERATION NATIONALE DES MIROITIERS et CENTRE EXPERIMENTAL DE RECHERCHES ET D'ETUDES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIVER est expirée depuis le 10 novembre 2003.
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1993 n°2025179 - Publication au BOPI 1993-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20