Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELFI-TESTS EFN ECOLE FRANCAISE DE NATATION FNMNS
Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du Sport Syndicat professionnel corporatif régi par la loi 1884

Numéro de dépôt :
97690919
Date de dépôt :
01/08/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2007

Présentation de la marque DELFI-TESTS EFN ECOLE FRANCAISE DE NATATION FNMNS

Déposée le 1 août 1997 par Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du SportTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELFI-TESTS EFN ECOLE FRANCAISE DE NATATION FNMNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du SportTODO domicilié(e) 145, rue G. Péri - B.P. 285, 54515 VANDUVRE LES NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 408 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNMNS - France.

La marque DELFI-TESTS EFN ECOLE FRANCAISE DE NATATION FNMNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELFI-TESTS EFN ECOLE FRANCAISE DE NATATION FNMNS est expirée depuis le 1 août 2007.


Fédération Nationale des Métiers de la Natation et du Sport Syndicat professionnel corporatif régi par la loi 1884 - 145, rue G. Péri - B.P. 285, 54515 VANDUVRE LES NANCY CEDEX - France - SIREN 788408805


FNMNS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

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