Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AQUAFORM
Numéro de dépôt :
1676850
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
18/10/2000
Présentation de la marque AQUAFORM
Déposée le 18 octobre 1990 par FEDERATION NATIONALE DES MAITRES NAGEURS SAUVETEURS (F.N.M.N.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « AQUAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque AQUAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311156 - Publication au BOPI 2000-11-08