Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

VELOGIS
FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE (Association régie par la loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1392949
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VELOGIS

Déposée le 6 février 1987 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VELOGIS »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE domicilié(e) 83 Avenue d'Italie, 75013 PARIS (dossier no 2080972) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2080972) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque VELOGIS est expirée depuis le 6 février 1997.

FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS DE FRANCE , LOGIS BACCH' , LOGIS HOTEL , LOGIS DE FRANCE SERVICES , CROQUE-LOGIS , AUBERGE DE FRANCE , EUROLOGIS , EUROPLOGIS , Logis de Charme , LOGIS MARIN


FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE (Association régie par la loi de 1901) - 83 Avenue d'Italie, 75013 PARIS (dossier no 2080972) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2080972) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2080972 - Publication au BOPI 2007-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 24 janvier 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°467662 - Publication au BOPI 2008-01-24

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486690 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 21 août 2007 - renonciation totale n°459031 - Publication au BOPI 2007-08-21

Produits de l'édition.Services de l'édition. Hôtellerie, restauration, tourisme, organisation de séjours et de vacances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.