FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE (association régie par la loi de 1901)
Numéro de dépôt :
3133163
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2011
Présentation de la marque LOGIS HOTEL
Déposée le 23 novembre 2001 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOGIS HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE domicilié(e) 83 avenue d'Italie, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 360 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LOGIS HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE (association régie par la loi de 1901) - 83 avenue d'Italie, 75013 PARIS - France - SIREN 784360919
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination n°488429 - Publication au BOPI 2008-12-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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