Marque expirée - Marque en non vigueur

LOGIS EN LIBERTE
FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE Association régie selon les Lois de 1901

Numéro de dépôt :
1392950
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2017

Présentation de la marque LOGIS EN LIBERTE

Déposée le 6 février 1987 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOGIS EN LIBERTE »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE domicilié(e) 83, Avenue d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2333922) - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2333922) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOGIS EN LIBERTE est expirée depuis le 6 février 2017.

FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS DE FRANCE , LOGIS BACCH' , LOGIS HOTEL , LOGIS DE FRANCE SERVICES , CROQUE-LOGIS , AUBERGE DE FRANCE , EUROLOGIS , EUROPLOGIS , Logis de Charme , LOGIS MARIN


FEDERATION NATIONALE DES LOGIS DE FRANCE Association régie selon les Lois de 1901 - 83, Avenue d'Italie,75013 PARIS (dossier no 2333922) - 75013 - France


TMARK CONSEILS - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2333922) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2007 n°2333922 - Publication au BOPI 2007-02-08

Renouvellement sans limitation n°2080973 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de dénomination n°488429 - Publication au BOPI 2008-12-29

Produits de l'édition.Services de l'édition. Hôtellerie, restauration, tourisme, organisation de séjours et de vacances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.