Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CÔTÉ CHAMBRE
FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3217387
Date de dépôt :
26/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2023
CÔTÉ CHAMBRE de FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT

Présentation de la marque CÔTÉ CHAMBRE

Déposée le 26 mars 2003 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÔTÉ CHAMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT domicilié(e) 56 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque CÔTÉ CHAMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CÔTÉ CHAMBRE est expirée depuis le 26 mars 2023.

FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBREDOR , GITE AU JARDIN , CAMP'IN , PRAIRIE , GITES DE FRANCE , GITES DE FRANCE , Gîtes&Break , GÎTES DE FRANCE Initiatives , Allo Chambres d'hôtes réservez une chambre à la dernière minute Gîtes de France , GITES DE FRANCE


FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT, Association régie par la loi de 1901 - 56 rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522552 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Livres, imprimés, journaux, brochures, guides, revues, cartes postales, affiches, papeterie. Assurances ; affaires monétaires, financières et immobilières. Télécommunications ; communications par ordinateur y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques. Transport, organisation de voyages, agence de tourisme de voyages et de séjours (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), réservations de places pour les voyages et les séjours, informations touristiques pour les particuliers. Éducation, formation, activités sportives et culturelles, divertissement ; publication et édition de livres, imprimés, journaux, brochures, guides y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication. Services d'hôtellerie, restaurants, cafés ; cafétérias, restaurants à service rapide et permanent, services d'exploitation d'un terrain de camping, services de camps touristiques, locations de chambres temporaires, pensions, locations de logements temporaires, services d'hébergements temporaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.