Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY BREAK ESPRIT GITES DE FRANCE
FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3701088
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2019
CITY BREAK ESPRIT GITES DE FRANCE de FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT

Présentation de la marque CITY BREAK ESPRIT GITES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2009 par FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITY BREAK ESPRIT GITES DE FRANCE »

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT, Association Loi de 1901 domicilié(e) 56 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY BREAK ESPRIT GITES DE FRANCE est expirée depuis le 24 décembre 2019.

FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBREDOR , GITE AU JARDIN , CAMP'IN , PRAIRIE , CAFE-COUETTE , Charmance , CHARMANCE , CAMP'INN , MAISON DU TOURISME VERT , PRÉ VERT


FEDERATION NATIONALE DES GITES DE FRANCE ET DU TOURISME VERT, Association Loi de 1901 - 56 rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Produits de l'imprimerie ; livres, imprimés, journaux, brochures, guides ;

Conseils et renseignements pour la gérance administrative d'hôtels et de logements d'hébergement temporaire ; sélection et classification d'hôtels et de logements d'hébergement temporaire ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; présentation de services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire sur tout moyen de communication, y compris par l'intermédiaire d'un site Web, permettant aux clients d'en apprécier le contenu et de les réserver ;

Assurances ; affaires monétaires, financières et immobilières ;

Télécommunications ; communications par ordinateur y compris transmission de données, d'images et de textes groupés sur un réseau télématique ; communication et messageries par voie télématique et par terminaux d'ordinateurs, messageries électroniques, radiotéléphonie mobile, services téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Transport, organisation de voyages ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; réservation pour les voyages ;

Education, formation, activités sportives et culturelles, divertissement ; informations en matière de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; publication et édition de livres, imprimés, journaux, brochures, guides ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de camps de vacances (divertissement) ;

Informations touristiques pour particuliers, services d'hôtellerie, direction d'hôtels, restaurants ; cafés ; cafétérias, restaurants à service rapide et permanent, services d'exploitation d'un terrain de camping, services de camps touristiques, location de chambres temporaires, pensions, locations de logement temporaire ; réservation d'hôtels et de logements temporaires.