Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux
Présentation de la marque Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux
Déposée le 28 janvier 2009 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux est expirée depuis le 28 janvier 2019.
Fédération Nationale des Francas a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27