Marque expirée - Marque en non vigueur

Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l'environnement)
Fédération nationale des Francas association loi 1901

Numéro de dépôt :
3593183
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2018
Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l\'environnement) de Fédération nationale des Francas

Présentation de la marque Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l'environnement)

Déposée le 5 août 2008 par l'association loi 1901 Fédération nationale des Francas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l'environnement) »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération nationale des Francas domicilié(e) 14 tolain,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération nationale des Francas domicilié(e) 14 tolain,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l'environnement) est expirée depuis le 5 août 2018.

Fédération nationale des Francas a également déposé les autres marques suivantes : CROQUILOU , Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , HQE2 : haute qualité environnementale et éducative , COMITE LOCAL POUR L'EDUCATION , 4o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , 5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , EXPO SCIENCES


Fédération nationale des Francas association loi 1901 - 14 tolain,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 784411936


Fédération nationale des Francas - 14 tolain,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Éducation ; formation ; services de loisir.