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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas
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5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux
Marque expirée - Marque en non vigueur

5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux
Fédération Nationale des Francas, association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3625744
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2019
5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux de Fédération Nationale des Francas

Présentation de la marque 5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux

Déposée le 28 janvier 2009 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale des Francas domicilié(e) 14 Tolain - 75980 - PARIS cédex 20 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 411 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Francas domicilié(e) 14 Tolain - 75980 - PARIS cédex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 5o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux est expirée depuis le 28 janvier 2019.

Fédération Nationale des Francas a également déposé les autres marques suivantes : CROQUILOU , Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , HQE2 : haute qualité environnementale et éducative , Centres à éRE (centres de loisirs à Education relative à l'environnement) , COMITE LOCAL POUR L'EDUCATION , 4o Rencontres Nationales des Projets Educatifs Locaux , EXPO SCIENCES


Fédération Nationale des Francas, association Loi 1901 - 14 Tolain - 75980 - PARIS cédex 20 - France - SIREN 784411936


Fédération Nationale des Francas - 14 Tolain - 75980 - PARIS cédex 20 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

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