FNFR MOUVEMENT RURAL FOYER RURAL

FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL (F.N.F.R.) (Association Loi 1901)

Présentation de la marque FNFR MOUVEMENT RURAL FOYER RURAL

Déposée le 13 février 1992 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FNFR MOUVEMENT RURAL FOYER RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL domicilié(e) 1, rue Ste Lucie, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 685 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEBRUN Délégué Général, Fédération Nationale des Foyers Ruraux et Associations de Développement et d'Animation du Milieu Rural (FNFR) - France.

La marque FNFR MOUVEMENT RURAL FOYER RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FNFR MOUVEMENT RURAL FOYER RURAL est expirée depuis le 13 février 2002.

FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL a également déposé les autres marques suivantes : FNFR MOUVEMENT RURAL FOYERS RURAUX , CAMILLE