Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMILLE
FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL (F.N.F.R.) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
92405827
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque CAMILLE

Déposée le 13 février 1992 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL (F.N.F.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL (F.N.F.R domicilié(e) 1, rue Ste Lucie, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEBRUN F.N.F.R. - France.

La marque CAMILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMILLE est expirée depuis le 13 février 2002.

FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL (F.N.F.R a également déposé les autres marques suivantes : FNFR MOUVEMENT RURAL FOYERS RURAUX , FNFR MOUVEMENT RURAL FOYER RURAL


FEDERATION NATIONALE DES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION DU MILIEU RURAL (F.N.F.R.) Association Loi 1901 - 1, rue Ste Lucie, 75015 PARIS - France


Jean Pierre LEBRUN F.N.F.R. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Applications infographiques à savoir: enseignement des méthodes mises au point spécialement par ce produit avec application infographique

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.