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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE
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EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE
Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3296957
Date de dépôt :
11/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2014
EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE de Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE

Présentation de la marque EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE

Déposée le 11 juin 2004 par l'association loi 1901 Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE domicilié(e) 180 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 862 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs Monsieur Gérard MULLER Président domicilié(e) 180 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPE ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS STRUCTURE ASSOCIEE est expirée depuis le 11 juin 2014.

Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE a également déposé les autres marques suivantes : Café des parents


Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs – FNEPE Association Loi 1901 - 180 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 313862591


Fédération Nationale des Ecoles des Parents et des Educateurs Monsieur Gérard MULLER Président - 180 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Télécommunications, communications téléphoniques. Education, formation, activités culturelles, information en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts éducatifs, publications de livres, prêt de livres. Services juridiques, etudes de projets techniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.