Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ProCampingCar
FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULES DE LOISIRS sigle : DICA, syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
4104134
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
ProCampingCar de FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULES DE LOISIRS sigle : DICA

Présentation de la marque ProCampingCar

Déposée le 9 juillet 2014 par FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULES DE LOISIRS sigle : DICATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ProCampingCar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULES DE LOISIRS sigle : DICATODO domicilié(e) Parc Innolin, 5 rue du Golf, CS 60073 - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 591 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DISTRIBUTEURS DE VDL DICA, M. ARNOUD PASCAL domicilié(e) Parc Innolin, 5 rue du Golf, CS 60073 - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque ProCampingCar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProCampingCar est expirée depuis le 9 juillet 2024.

FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULES DE LOISIRS sigle : DICA a également déposé les autres marques suivantes : OCCASION PROCAMPINGCAR DICA SECURITE QUALITE CONFIANCE , Occasion ProCampingCar , SECURITE QUALITE CONFIANCE OCCASION PROCAMPINGCAR DICA , DICA COTE OFFICIELLE DE L'OCCASION CARAVANES ET CAMPING-CARS , DICA


FEDERATION NATIONALE DES DISTRIBUTEURS DE VEHICULES DE LOISIRS sigle : DICA, syndicat professionnel - Parc Innolin, 5 rue du Golf, CS 60073 - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 328591607


FEDERATION DISTRIBUTEURS DE VDL DICA, M. ARNOUD PASCAL - Parc Innolin, 5 rue du Golf, CS 60073 - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de financement ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.