Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS
FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES, syndicat régi par la loi du 25 février 1927, 7, rue Louis-le-Grand, à PARIS.

Numéro de dépôt :
1237589
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1993
LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS de FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES

Présentation de la marque LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS

Déposée le 2 juin 1983 par FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES, syndicat régi par la loi du 25 février 1927, 7, rue Louis-le-Grand, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS est expirée depuis le 2 juin 1993.

FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLES DE CALAIS , (Marque figurative) , DENTELLES MECANIQUES LE PUY


FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES, syndicat régi par la loi du 25 février 1927, 7, rue Louis-le-Grand, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Dentelles.