Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENTELLES MECANIQUES LE PUY
FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES

Numéro de dépôt :
1135007
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DENTELLES MECANIQUES LE PUY

Déposée le 26 avril 1979 par FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DENTELLES MECANIQUES LE PUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES domicilié(e) Syndicat régi par la loi du 25 Février 1927 7 rue Louis. Le. Grand 75002 - PARIS - France.

La marque DENTELLES MECANIQUES LE PUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1135007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DENTELLES MECANIQUES LE PUY est expirée depuis le 26 avril 1989.

FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLES DE CALAIS , LES FABRICANTS REUNIS DE DENTELLES DE CALAIS , (Marque figurative)


FEDERATION NATIONALE DES DENTELLES, TULLES, BRODERIES, GUIPURES ET PASSEMENTERIES - Syndicat régi par la loi du 25 Février 1927 7 rue Louis. Le. Grand 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

Dentelles