Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF
/
CH VIDEO LES COURSES HIPPIQUES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CH VIDEO LES COURSES HIPPIQUES
FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3532016
Date de dépôt :
19/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2017
CH VIDEO LES COURSES HIPPIQUES de FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF

Présentation de la marque CH VIDEO LES COURSES HIPPIQUES

Déposée le 19 octobre 2007 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH VIDEO LES COURSES HIPPIQUES »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF domicilié(e) 10 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 924 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles DELLOYE FNCF domicilié(e) 10 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH VIDEO LES COURSES HIPPIQUES est expirée depuis le 19 octobre 2017.

FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION NATIONALE DES COURSES HIPPIQUES (FNCH)


FEDERATION NATIONALE DES COURSES FRANCAISES – FNCF Association loi 1901 - 10 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 417924701


Monsieur Gilles DELLOYE FNCF - 10 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial (Internet) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de courses hippiques ; production de films sur bandes vidéos ; services de vidéo en ligne.