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Marques déposées par Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France
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FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE
Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France, Association

Numéro de dépôt :
4090025
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2024
FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE de Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France

Présentation de la marque FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE

Déposée le 29 avril 2014 par Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France, Association domicilié(e) CCCA – Haras national, Rue saint Berchaire - 52220 - MONTIER EN DER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France domicilié(e) CCCA – Haras national, Rue saint Berchaire - 52220 - MONTIER EN DER - France.

La marque FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCC FEDERATION NATIONALE DES CONSEILS DES CHEVAUX ET/OU DES EQUIDES DE FRANCE est expirée depuis le 29 avril 2024.


Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France, Association - CCCA – Haras national, Rue saint Berchaire - 52220 - MONTIER EN DER - France


Fédération Nationale des Conseils des Chevaux et/ou des Equidés de France - CCCA – Haras national, Rue saint Berchaire - 52220 - MONTIER EN DER - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.