Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tous en musique
Fédération nationale des Cmr

Numéro de dépôt :
4667713
Date de dépôt :
20/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2030
Tous en musique de Fédération nationale des Cmr

Présentation de la marque Tous en musique

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2020 par Fédération nationale des Cmr auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tous en musique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Fédération nationale des Cmr domicilié(e) 2 place du Général Leclerc - 94130 - Nogent-sur-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération nationale des Cmr, Monsieur Arnaud Bourguignon domicilié(e) 2 place du Général Leclerc - 94130 - Nogent-sur-Marne - France.

La marque Tous en musique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tous en musique arrivera à expiration en date du 20 juillet 2030.

Fédération nationale des Cmr a également déposé les autres marques suivantes : Blog notes


Fédération nationale des Cmr - 2 place du Général Leclerc - 94130 - Nogent-sur-Marne - France


Fédération nationale des Cmr, Monsieur Arnaud Bourguignon - 2 place du Général Leclerc - 94130 - Nogent-sur-Marne - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.